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Auteur |
ROSSI, Frédéric |
Thème(s) |
Comptabilité française | Organisation de l'entreprise | Systèmes comptables |
secteur(s) |
Industrie (PMI, automobile, chimie) |
Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
137 p. |
Notes |
Mémoire d'expertise comptable |
Ref |
70472 |
Mise en ligne le |
30/08/2021 |
Mis à jour le |
27/09/2021 |
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Ce mémoire a pour objectif de donner à chaque entité les moyens de définir qu'elle sera pour elle l'ampleur des changements induits par l'approche par composants, puis de proposer des méthodes permettant de gérer à la fois la première mise en œuvre de ces nouvelles règles, mais également leur application quotidienne. Sommaire : I- La normalisation comptable et les nouvelles normes relatives à l'actif immobilisé et son incidence sur la comptabilisation par composants A- Les organismes de normalisation comptable et leurs évolutions récentes 1- Les objectifs, la structure et le programme de travail de l'IASB 2- Le règlement européen "IAS 2005" et les sociétés concernées 3- La normalisation comptable en France B- Les nouvelles normes relatives aux actifs immobilisés dans les comptes sociaux et consolidés : l'importance donnée à l'approche des composants 1- Les particularités des postes d'actifs immobilisés 2- L'actif immobilisé et les normes IAS-IFRS 3- Les provisions pour grosses réparations et le règlement CRC n° 2000-06 sur les passifs 4- L'approche par composants dans le règlement CRC n° 2002-10 II- Analyse critique de la mise en place de la comptabilisation par composants à travers un cas pratique A- Présentation de la société étudiée et travaux préparatoires 1- Présentation de l'entreprise étudiée 2- La phase préparatoire à la comptabilisation par composants B- La mise en œuvre du projet 1- Les aspects comptables 2- Les conséquences et incertitudes fiscales 3- L'adaptation du système d'information comptable C- La mise en place de formations et le contrôle par les commissaires aux comptes 1- La mise en place de formations dans l'entreprise à l'approche par composants 2- Le rôle des commissaires aux comptes III- ANNEXES A- Règlement n° 2002-10 du 12 décembre 2002 du CRC relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs B- Communiqué du CNC du 15 janvier 2003 sur la comptabilisation des provisions pour grosses réparations C- Exemples de première comptabilisation des composants (extraits de l'avis n° 2003-E du 9 juillet 2003 du Comité d'urgence du CNC) D- Tableau synthétique des choix possibles (provision ou composants) pour les dépenses de gros entretien E- Norme IAS 16 "Immobilisations corporelles" (extraits) F- Norme professionnelle n° 2-605 (extraits) de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes relative aux changements de méthode comptable
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ACTIF IMMOBILISE | TRAITEMENT | ACTIF | COMMISSAIRE AUX COMPTES | CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE | COMPTABILISATION | INTERNATIONAL ACCOUNTING STANDARD BOARD | COMPTABILISATION | APPROCHE PAR COMPOSANTS | IFRS | IAS | IAS 16 |
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Règlement CRC n° 2000-06 du 7 décembre 2000 relatif aux passifs Pub. Officielle | Règlement CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 07/12/2000 Règlement CRC n° 2002-10 du 12 décembre 2002 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs Pub. Officielle | Règlement CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 12/12/2002 |
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